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Marques déposées par la société ORAMA FABRICATIONS LIMITED société constituée selon le droit BRITANNIQUE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ORAMA FABRICATIONS LIMITED société constituée selon le droit BRITANNIQUE

Numéro de dépôt :
94509522
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mars 1994 par la société ORAMA FABRICATIONS LIMITED société constituée selon le droit BRITANNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société ORAMA FABRICATIONS LIMITED société constituée selon le droit BRITANNIQUE domicilié(e) Azalea Close, Clover Nook Industrial Estate Somercotes DERBYSHIRE DE55 4RF,ROYAUME UNI (dossier no 2254656) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDSA BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 18 QUAI DU POINT DU JOUR,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2254656) - 92659 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509522.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 mars 2014.

ORAMA FABRICATIONS LIMITED société constituée selon le droit BRITANNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ORAMA


ORAMA FABRICATIONS LIMITED société constituée selon le droit BRITANNIQUE - Azalea Close, Clover Nook Industrial Estate Somercotes DERBYSHIRE DE55 4RF,ROYAUME UNI (dossier no 2254656) - Royaume-Uni


BDSA BOUJU DERAMBURE BUGNION - 18 QUAI DU POINT DU JOUR,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2254656) - 92659 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Inscription le 13 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458520 - Publication au BOPI 2007-08-13

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2003 n°2254656 - Publication au BOPI 2003-12-15

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Surfaces de travail pour cuisines.Mobilier de cuisines

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.